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Contenu

  • Directeur de la publication : Eva VIOTTO
  • Rédaction, animation et gestion éditoriale : Eva Viotto, Bertrand Eon-Duval

Hébergement

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Dispositions légales

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Droits d'auteurs

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Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Les Metropolitains.

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En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).

Logo Les Metropolitains

Le logo des Metropolitains ne ne peut être modifié - proportions, couleurs, éléments, constituants - et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Il ne peut être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables, notamment pour illustrer des relations avec Les Metropolitains ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d'espèce, Les Metropolitains se réservent le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Métrovélo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de Grenoble-Alpes Métropole.

Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation des logos dans tout autre document.

Les Metropolitains se réservent le droit de modifier les conditions d'utilisation de leur logo  à tout moment et sans préavis.
Droit des bases de données

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